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Questions Constitutionnelles

Revue de droit constitutionnel

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Auteur : Rousseau Dominique

Chronique de jurisprudence constitutionnelle 2024

24 mars 2025

Dominique ROUSSEAU, Pierre-Yves GAHDOUN et Julien BONNET. Introduction I. Le … Lire plus

Catégories Articles, Chronique du contentieux constitutionnel, Chroniques Étiquettes Conseil constitutionnel, Constitution, Contentieux constitutionnel, Déclaration de 1789, Dignité, droit des étrangers, droits et libertés, Jurisprudence, Préambule de 1946

Le constitutionnalisme social, une pensée constitutionnelle de la société

9 mars 20259 mars 2025

Dominique ROUSSEAU. Depuis plusieurs années, les constitutionnalistes de tous les … Lire plus

Catégories Articles Étiquettes Constitution sociale, Constitutionnalisme social, La langue constitutionnelle de la société, La société, Les droits et libertés

La place de la religion dans la pensée d’Habermas

25 novembre 202414 octobre 2024

Dominique ROUSSEAU. NB : L’auteur a souhaité conserver le style … Lire plus

Catégories Non classé Étiquettes Convictions religieuses, Habermas, Raisons séculières, Religion

L’homme augmenté : un nouveau sujet de droit ?

3 juin 20246 mai 2024

Dominique ROUSSEAU. Tout est nouveau et tout est problème dans … Lire plus

Catégories Articles Étiquettes anti-humanisme juridique, humanisme juridique, Transhumanisme

Chronique de jurisprudence constitutionnelle 2023

18 mars 202428 février 2024

Dominique Rousseau, Pierre-Yves Gahdoun et Julien Bonnet. En 1990 paraissait … Lire plus

Catégories Articles, Chronique du contentieux constitutionnel, Chroniques Étiquettes Chronique, Conseil constitutionnel, Constitution, Contentieux constitutionnel, Jurisprudence

Le Conseil constitutionnel sur la loi immigration : une décision un peu trop cavalière

19 février 202429 janvier 2024

Dominique ROUSSEAU. Cette tribune est parue dans le journal Libération … Lire plus

Catégories Billets Étiquettes Cavaliers législatifs, Conseil constitutionnel, Déclaration de 1789, Loi immigration

L’impartialité des membres du Conseil constitutionnel en question

29 janvier 20245 janvier 2024

Le texte présenté ici est un amicus curiae rédigé par … Lire plus

Catégories Articles Étiquettes Conseil constitutionnel, contrôle de constitutionnalité, Environnement, Impartialité

Urgence d’une gouvernance mondiale démocratique

12 décembre 202328 septembre 2023

Dominique ROUSSEAU. Le coronavirus est une affaire mondiale. Les flux … Lire plus

Catégories Billets Étiquettes ordre mondial, politiques publiques, principe de solidarité, souveraineté

La continuité constitutionnelle par les discontinuités

3 mars 202423 septembre 2023

Dominique ROUSSEAU. Invité à clore le colloque organisé par l’AFDC … Lire plus

Catégories Articles Étiquettes citoyens, contrôle de constitutionnalité, démocratie continue, Histoire, représentation
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