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Questions Constitutionnelles

Revue de droit constitutionnel

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Articles

La continuité constitutionnelle par les discontinuités

3 mars 202423 septembre 2023

Dominique ROUSSEAU. Invité à clore le colloque organisé par l’AFDC … Lire plus

Catégories Articles Étiquettes citoyens, contrôle de constitutionnalité, démocratie continue, Histoire, représentation

La question de la longévité constitutionnelle chez Maurice Deslandres

4 octobre 202323 septembre 2023

Tristan POUTHIER. Résumé : La question de la longévité constitutionnelle se … Lire plus

Catégories Articles Étiquettes Histoire, IIIe République, Longévité

Longévité constitutionnelle et compromis dilatoire

9 octobre 202323 septembre 2023

Alexandre VIALA. Durant toute l’histoire constitutionnelle française, longtemps rythmée par … Lire plus

Catégories Articles Étiquettes convention de la constitution, coutume constitutionnelle, IIIe République, interprétation authentique, Longévité, régime parlementaire

« Un peuple a toujours le droit de changer de Constitution »

15 novembre 202323 septembre 2023

Jean-Marie DENQUIN. À la fin du XVIIIe siècle, le mot … Lire plus

Catégories Articles Étiquettes Constitution du 24 juin 1793, Droit des générations, JJ. Rousseau, Longévité

L’argument de la « durabilité » dans les transitions constitutionnelles : libres réflexions sur une apparente contradiction

9 novembre 202323 septembre 2023

Xavier PHILIPPE[1]. Les transitions constitutionnelles ont largement mobilisé les constitutionnalistes … Lire plus

Catégories Articles Étiquettes Longévité, Transition, Typologie

Existe-t-il un principe constitutionnel de longévité ?

5 octobre 202323 septembre 2023

Pierre-Yves GAHDOUN. La longévité est dans l’air du temps ! Chaque … Lire plus

Catégories Articles Étiquettes Bloc de constitutionnalité, Conseil constitutionnel, Déclaration de 1789, Longévité

Précédent jurisprudentiel et longévité constitutionnelle

4 octobre 202323 septembre 2023

Coralie RICHAUD. « Le temps passe. Les souvenirs restent » Si l’on … Lire plus

Catégories Articles Étiquettes Conseil constitutionnel, interprétation., Longévité

Prévenir l’érosion des institutions politiques : l’inscription de la Ve République dans la longue durée de l’histoire constitutionnelle.

3 octobre 202323 septembre 2023

​​ Jacky HUMMEL. « En reprenant la tête de l’État, en … Lire plus

Catégories Articles Étiquettes Histoire, Longévité, régimes politiques, Vème République

La longévité de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789

19 novembre 202423 septembre 2023

Eric SALES. « La Déclaration des droits de l’homme est, … Lire plus

Catégories Articles Étiquettes contrôle de constitutionnalité, droits et libertés, intangibilité, Longévité

La Constitution des États-Unis est-elle éternelle ?

3 octobre 202323 septembre 2023

Margaux BOUAZIZ. « Je m’appuie sur ce fondement, que je suppose … Lire plus

Catégories Articles Étiquettes Constitution fédérale, Constitutions des Etats fédérés, Cour Suprême, Etats-Unis, Longévité
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